Encore une assemblée municipale houleuse à Percé en juin.
Le conseiller municipal du quartier de Barachois, Robert Daniel, ne poursuivra pas la ville de Percé. Rappelons qu’en avril, une enquête de la commission municipale du Québec commandée par le maire André Boudreau, sur ses agissements, a pris fin.
Le maire André Boudreau avait demandé une enquête en éthique et déontologie concernant le respect du code d’éthique du conseiller du quartier de Barachois. Selon le maire, Robert Daniel aurait commis onze manquements au code d’éthique et de déontologie des élus de la ville de Percé.
Allégations trompeuses ou erronées sur son blogue, remise en question de la compétence du directeur général de la ville et divulgation d’informations confidentielles font partie de ce que soulevait le maire.
L’enquête a permis de confirmer que certains faits reprochés dans la plainte auraient pu contrevenir à des valeurs éthiques inscrites à l’article 5 du code d’éthique et de déontologie s’ils s’étaient avérés fondés (notons que l’enquête ne s’est pas rendue à l’étape de les valider), mais qu’il aurait été impossible de les sanctionner , puisque ces valeurs ne sont pas traduites en règles déontologiques. De plus, les fuites d’informations soupçonnées ont été invalidées par l’enquête.
Au moment de la divulgation de la décision de la commission municipale, Robert Daniel avait affirmé réfléchir à une riposte contre le maire de Percé.
Lors de l’assemblée municipale du mois de juin, il a annoncé laisser tomber l’idée.
C’est toutefois dans un climat de tension que le sujet a été évoqué publiquement. Robert Daniel ayant voulu commenter l’affaire, le maire André Boudreau lui a ordonné de s’en tenir au jugement de la Commission municipale. Voici des extraits de leurs échanges:
Finalement, la décision de la commission municipale n’a pas été lue publiquement. Il est possible de la trouver à cette adresse: http://cmq.gouv.qc.ca/data/documents/decisions/cmq-65385-1.pdf